Syndicat mixte de Cohérence Territoriale du Val de Rosselle
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20 Octobre 2020
SCoT Val de Rosselle approuvé - Télécharger le dossier complet
08 septembre 2020
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Avenir & Perspectives
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Le Territoire
du Val de Rosselle
Le périmètre du SCoT est composé par :
La Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France ;
La Communauté d'Agglomération de Saint-Avold Synergie ;
La Communauté de Communes de Freyming-Merlebach ;
La communauté de Communes du Warndt.
Le territoire du Val de Rosselle
est ainsi représenté
par
78 communes
et près de
183.000 habitants.
Découvrir
le territoire
Publications
Les PV du comité syndical
PV du 08 septembre 2020
Proces verbal comite 08 septembre 2020
(pdf 398 ko)
Voir les pv du comité syndical
Scot approuvé
SCOT
DIAGNOSTIC du Val de Rosselle
661fb scot rosselle rapport diagnostic juin 2007
(pdf 54 mo)
SCOT
DOG - Document d'Orientations Générales
3c04f dog
(pdf 4 mo)
SCOT
PADD - Projet d'Aménagement et de Développement Durables
2373a padd dossier completcorrige janv2009
(pdf 5 mo)
Voir les documents approuvés
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