Syndicat mixte de Cohérence Territoriale du Val de Rosselle
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Du 04 Octobre 2019 au 04 Novembre 2019
Enquête publique sur la Révision du SCoT - Télécharger le dossier
14 mai 2019
Télécharger le Procès Verbal du Comité syndical
Télécharger le bulletin d'information 2018 du SCoT Val de Rosselle
Avenir & Perspectives
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Le Territoire
du Val de Rosselle
Le périmètre du SCoT est composé par :
La Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France ;
La Communauté d'Agglomération de Saint-Avold Synergie ;
La Communauté de Communes de Freyming-Merlebach ;
La communauté de Communes du Warndt.
Le territoire du Val de Rosselle
est ainsi représenté
par
78 communes
et près de
183.000 habitants.
Découvrir
le territoire
Publications
Les PV du comité syndical
PV du 12 février 2018
Proces verbal comite 12 fevrier 2018
(pdf 357 ko)
PV du 2 juillet 2018
Proces verbal comite 02 juillet 2018
(pdf 381 ko)
PV du 2 octobre 2017
Proces verbal comite 02 octobre 2017
(pdf 466 ko)
Voir les pv du comité syndical
Scot approuvé
SCOT
DIAGNOSTIC du Val de Rosselle
661fb scot rosselle rapport diagnostic juin 2007
(pdf 54 mo)
SCOT
DOG - Document d'Orientations Générales
3c04f dog
(pdf 4 mo)
SCOT
PADD - Projet d'Aménagement et de Développement Durables
2373a padd dossier completcorrige janv2009
(pdf 5 mo)
Voir les documents approuvés
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