Syndicat mixte de Cohérence Territoriale du Val de Rosselle
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12 Mai 2026
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Le Territoire
du Val de Rosselle
Le périmètre du SCoT est composé par :
La Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France ;
La Communauté d'Agglomération de Saint-Avold Synergie ;
La Communauté de Communes de Freyming-Merlebach ;
La communauté de Communes du Warndt.
Le territoire du Val de Rosselle
est ainsi représenté
par
78 communes
et près de
180.000 habitants.
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le territoire
Publications
Les PV du comité syndical
PV du comité syndical
Voir les pv du comité syndical
Scot approuvé
SCOT
DOO - Document d'Orientations et d'Objectifs
DOO Document d'Orientations et d'Objectifs
(pdf 5 mo)
DOO annexe 1 Etude TVB
(pdf 82 mo)
DOO annexe 2 Atlas du DAAC
(pdf 7 mo)
SCOT
PADD - Projet d'Aménagement et de Développement Durables
PADD Projet d'Amenagement et de Developpement Durables
(pdf 1 mo)
SCOT
Rapport de présentation
Diagnostic partie 1
(pdf 1 mo)
Diagnostic partie 2
(pdf 1 mo)
Diagnostic partie 3
(pdf 1 mo)
Diagnostic partie 4
(pdf 3 mo)
Diagnostic partie 5
(pdf 1 mo)
Diagnostic partie 6
(pdf 1 mo)
Diagnostic partie 7
(pdf 926 ko)
Diagnostic partie 8
(pdf 1 mo)
Etat initial de l'environnement
(pdf 7 mo)
Evaluation environnementale
(pdf 4 mo)
Suivi du scot
(pdf 387 ko)
Resume non technique
(pdf 1 mo)
Voir les documents approuvés
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