Aujourd'hui
Du 17 Novembre 2025 au 17 Décembre 2025
Modification du SCoT du Val de Rosselle pour intégration d'un Document d'Aménagement Artisanal et Commercial - DAAC
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE
ARRÊTE D'ENQUÊTE PUBLIQUE
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE
ARRÊTE D'ENQUÊTE PUBLIQUE
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Le Territoire
du Val de Rosselle
Le périmètre du SCoT est composé par :
- La Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France ;
- La Communauté d'Agglomération de Saint-Avold Synergie ;
- La Communauté de Communes de Freyming-Merlebach ;
- La communauté de Communes du Warndt.
Le territoire du Val de Rosselle
est ainsi représenté
par 78 communes
et près de 180.000 habitants.
est ainsi représenté
par 78 communes
et près de 180.000 habitants.
Publications
Les PV du comité syndical
PV du comité syndical
Scot approuvé