Rapport sur l'environnement dans le SCoT Rosselle
Introduction
Ce rapport présente l’état initial de l’environnement réalisé dans le cadre des études portant sur la mise en place d’un Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) sur le territoire du Val de Rosselle (Moselle, 57).
L’état initial de l’environnement tient compte des informations relatives aux milieux physique, biologique et aux risques. Les informations transmises par les services de l’état (porter à connaissance de l’état) donnent les orientations retenues par les services préfectoraux impliqués sur le territoire.
L’objectif de l’état initial est de hiérarchiser les informations environnementales en fonction des degrés de contrainte mis en évidence afin de dégager des enjeux environnementaux.
Les principaux enjeux liés à la mise en oeuvre du SCOT Val de Rosselle sont présentés ci-après :
- Vérifier la mise en oeuvre des mesures compensatoires liées à l’arrêt de la concession de Sarre et Moselle.
- Valoriser les effets des mesures compensatoires en terme d’aménagement du territoire.
- Préserver en termes qualitatifs et quantitatifs la nappe des Grès du Trias Inférieur (principale ressource en eau), afin de garantir une eau potable suffisante et de bonne qualité pour la population actuelle et future du territoire ;
- Améliorer la qualité des eaux superficielles en diminuant les rejets de polluants ;
- Préserver et valoriser le patrimoine naturel ;
- Protéger les biens et les personnes contre les risques (inondations, mouvements de terrain, miniers et technologiques) en évitant d’augmenter l’exposition aux risques ;
- Valoriser les terrains libérés par la réhabilitation des sites et sols pollués (notamment ceux de Charbonnage de France) ;
- Améliorer la qualité de l’air en diminuant les rejets de polluants
CONTEXTE ET OBJECTIFS
Ce rapport présente l’état initial de l’environnement réalisé dans le cadre des études portant sur la mise en place d’un Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) sur le territoire du Val de Rosselle (Moselle, 57).
En effet, le document d’urbanisme que représente un SCOT doit se conformer aux principes du développement durable exposés dans le code de l’urbanisme.
Ces principes sont :
- équilibre entre développement et protection ;
- diversité des fonctions urbaines et mixité sociale ;
- respect de l’environnement.
Ainsi, un diagnostic environnemental doit être conduit. L’état initial de l’environnement tenant compte des informations relatives aux milieux physique, biologique et aux risques est la première étape de ce diagnostic.
Les informations transmises par les services de l’état (porter à connaissance de l’état) donnent les orientations retenues par les services préfectoraux impliqués sur le territoire.
L’objectif de l’état initial est de hiérarchiser les informations environnementales en fonction des degrés de contrainte mis en évidence.
La première partie de ce document est consacrée à la présentation des orientations de l’état, tirées de l’analyse du porter à connaissance.
La seconde partie présente les informations disponibles sur l’environnement et plus particulièrement sur les points mis en avant par le porter à connaissance qui sont identifiés comme des axes prioritaires.
Enfin, une synthèse met en exergue les grandes problématiques du territoire à considérer dans le cadre de l’élaboration du SCOT du Val de Rosselle.
Découvrez la totalité de ce Rapport au format PDF sur le site du SCoT Rosselle
- Première partie : orientations de l’Etat en matière d’environnement
- Seconde partie : état initial de l’environnement